Infomaniak Network SA
Avenue de la Praille 26, 1227 Carouge, Suisse
CMDS SA décline toute responsabilité quant à l’exactitude, l’actualité ou l’exhaustivité des informations publiées. L’utilisation du site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.
Les contenus (textes, images, logos) présents sur ce site sont protégés par le droit d’auteur suisse. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.
Le site cmdssa.ch contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de CMDS SA.
Cependant, CMDS SA n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site cmdssa.ch est susceptible de
provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site.
Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder
à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante pour refuser les cookies :
Les données personnelles collectées via ce site sont traitées conformément à la Loi fédérale sur la protection des données (LPD). Aucune donnée n’est transmise à des tiers sans consentement, sauf obligation légale.
Pour toute question concernant vos données :
contact@cmdssa.ch
Ce site est régi par le droit suisse. Tout litige sera porté devant les tribunaux compétents de Genève.
